Mentions légales

Éditeur du site

Dénomination sociale : LEYA CONCEPT IA
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — statuts en cours de dépôt]
Siège social : 3 place Masséna, 06000 Nice, France
Numéro SIRET : [SIRET — à compléter au K-bis]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA — ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » si franchise en base]
Directeur de la publication : Dominique Bounemeur
Téléphone : 06 03 93 29 12
Courriel : contact@leyaconcept.fr

Hébergement

Hébergeur : [RAISON SOCIALE DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Homonymie

Le présent site concerne exclusivement l'activité de création de sites internet, de visibilité en ligne et d'automatisation exercée sous le nom LEYA CONCEPT IA. Il est sans lien avec l'activité de cosmétiques et de soins exercée sous le nom Leya Concept, accessible à une autre adresse, bien que dirigée par la même personne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, mise en page, structure et éléments graphiques — est la propriété de LEYA CONCEPT IA, sauf mention contraire. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les exemples présentés dans la rubrique Réalisations et identifiés comme démonstrations concernent des établissements fictifs. Les noms, coordonnées et données qui y figurent sont inventés et ne désignent aucune entreprise réelle.

Données personnelles

Les informations transmises via le formulaire de contact — nom, nom du commerce, ville, téléphone, adresse électronique et message — sont collectées dans le seul but de traiter votre demande et de vous recontacter. La base légale de ce traitement est votre consentement, recueilli lors de l'envoi du formulaire.

Le responsable de traitement est LEYA CONCEPT IA. Ces données ne sont ni cédées, ni louées, ni transmises à des tiers à des fins commerciales. Elles sont conservées [DURÉE — 3 ans après le dernier contact est la durée habituellement retenue en prospection commerciale], puis supprimées.

Conformément au règlement général sur la protection des données et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@leyaconcept.fr. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Cookies

Ce site ne dépose aucun cookie de mesure d'audience ni de publicité, et n'utilise aucun traceur tiers. Aucun bandeau de consentement n'est donc nécessaire. Les polices de caractères sont chargées depuis un service externe (Google Fonts), ce qui implique la transmission de votre adresse IP à ce service. [Si vous souhaitez éviter cette transmission, les polices peuvent être hébergées directement sur le site — nous dire si vous préférez cette option.]

Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-3 du Code de la consommation, les professionnels dont l'objet du contrat n'entre pas dans le champ de leur activité principale et qui emploient moins de six salariés bénéficient, lorsqu'ils sont démarchés hors établissement, d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la conclusion du contrat.

Le bordereau de rétractation est remis au client au moment de la signature. En l'absence de remise de ce bordereau, le contrat est annulable pendant douze mois.

Médiation de la consommation

[À compléter le cas échéant : coordonnées du médiateur de la consommation, obligatoire si vous contractez avec des consommateurs. À vérifier avec votre comptable selon la nature de votre clientèle.]

Limitation de responsabilité

LEYA CONCEPT IA s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur. Les informations relatives aux offres et pratiques d'autres prestataires sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; il appartient à chacun de vérifier les conditions contractuelles qui lui sont proposées avant tout engagement.